Le Trésor israélien étudie une exonération fiscale pour les entrepreneurs de la high-tech
Le ministère israélien des Finances envisage d'introduire une exonération fiscale inspirée du modèle américain QSBS pour retenir les entrepreneurs de la high-tech.
Le ministère des Finances devrait recommander une exonération fiscale totale des plus-values pour les entrepreneurs de la high-tech. Cette démarche vise à empêcher le départ de professionnels vers les États-Unis et à limiter l'enregistrement de sociétés à l'étranger.
L'avantage examiné s'inspire du dispositif américain QSBS (Qualified Small Business Stock). Aux États-Unis, il s'applique aux entreprises dont les actifs sont inférieurs à 75 millions de dollars, offrant une exonération totale après cinq ans de détention.
Le Modèle Américain et le Contexte Israélien
Actuellement, les entrepreneurs israéliens ne peuvent pas bénéficier du QSBS en raison de l'imposition locale sur les plus-values, qui s'élève entre 25 % et 30 %. Pour en profiter, ils devraient rompre leur résidence fiscale avant la création de l'entreprise.
Le Trésor cherche à contrer une potentielle vague d'émigration technologique liée aux défis sécuritaires et aux avantages fiscaux étrangers.
Ajustements Fiscaux et Options sur Actions
Parallèlement, des discussions ont lieu concernant une éventuelle modification de la fiscalité des options sur actions pour les salariés. Bien que l'idée d'augmenter le taux d'imposition des options ait été évoquée, l'objectif principal reste de préserver l'attractivité d'Israël en tant que pôle technologique mondial.